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Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Sommaire

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales identifient l'éditeur et l'hébergeur de ce site.

Article 1 : Éditeur du site

  • Raison sociale : NEXTONE
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 10 000 €
  • SIREN : 943 079 129
  • RCS : RCS Metz 943 079 129
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR84943079129
  • Siège social : 1 rue Marconi, 57070 Metz
  • Email : business@nextone.me
  • Directeur de la publication : Sedik Alaoui, Président

Article 2 : Hébergement

Le site est hébergé par : NEXTONE SAS, 1 rue Marconi, 57070 Metz (infrastructure auto-hébergée) ; point d'entrée réseau : OVHcloud (OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France), serveur situé à Montréal, Canada.

Article 3 : Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, catalogue produits) est la propriété de NEXTONE, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Article 4 : Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans notre politique relative aux cookies.

Article 5 : Litiges

Ce site est réservé aux professionnels, dont le compte est ouvert par un commercial de NEXTONE : les ventes réalisées sont exclusivement conclues entre professionnels, à l'exclusion de toute vente à un consommateur. La médiation de la consommation prévue à l'article L.612-1 du Code de la consommation ne s'applique donc pas. En cas de litige non résolu amiablement avec NEXTONE, celui-ci relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Metz.